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Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4998 du 19 octobre 2023 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... Arrêté Municipal n° 2023-4998 du 19 octobre 2023 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune. ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-099 du 22 décembre 2005 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3778 du 20 octobre 2017 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3296 du 29 octobre 2014 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3082 en date du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3082 en date du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.757 du 5 décembre 2008 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 en date du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 en date du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1826 du 24 mai 2016 portant nomination des chefs de secteur et des agents recenseurs à l’occasion du recensement général de la population de la Principauté pour l’année 2016
;
-Pascal Ferry, Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
-Philippe Goinard, retraité ;
-Catherine Mariani, Direction de l’Expansion Economique ;
-Elodie Minioni, Mairie ... ;
-Pascal Ferry, Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
-Philippe Goinard, retraité ;
-Catherine Mariani, Direction de l’Expansion Economique ;
-Elodie Minioni, Mairie ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2231 du 13 juillet 2010 portant nomination d’un Chef de Section dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
’une Attachée au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-037 du 10 avril 2003 portant nomination d’un Chef de bureau au Service de Gestion – Prêt et location du matériel municipal pour la ... ’une Attachée au Service Municipal des Fêtes ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-037 du 10 avril 2003 portant nomination d’un Chef de bureau au Service de Gestion – Prêt et location du matériel municipal pour la ...